CSM CCAS, Guide pratique / Notice d'Information

Nous avons élaboré ce guide pratique afin de faciliter, au quotidien, la gestion de vos prestations.

Ce document, dédié à la CSM CCAS, recense notamment :

• Les conditions d’affiliation ;
• Le mode de calcul de votre cotisation ;
• Les prestations auxquelles votre garantie ouvre droit ;
• Des exemples de remboursement ;
• Les démarches à suivre dans le cadre de situations particulières (suspension ou rupture du contrat de travail …).

La notice d’information présente les conditions et les modalités d’application des prestations frais de santé de votre CSM CCAS.

Ce document comprend ainsi les dispositions essentielles et tout ce que vous devez savoir sur le fonctionnement de votre garantie.

La notice d’information peut être amenée à évoluer dans le cadre de modifications du contrat d’assurance collective.

Notice d'information