Madame, Monsieur, Chers Adhérents,

Nous vous invitons à consulter, ci-dessous, l'ensemble des modifications apportées aux documents réglementaires.
Les articles ayant fait l'objet de corrections uniquement typographiques ne sont toutefois pas listés.
 

• Règlement Intérieur d'Energie Mutuelle
• Statuts d'Energie Mutuelle

Conseil d'Administration du 17 octobre 2019

Document concerné	Articles modifiés
Statuts	2

 

Assemblée Générale du 13 juin 2019

Document concerné	Articles modifiés
Règlement Intérieur	15, 16 et 17
Statuts	15, 18, 20 et 76

 

Assemblée Générale du 21 juin 2018

Document concerné	Articles modifiés
Règlement Intérieur	11, 17 et 18
Statuts	1, 2, 3, 5, 7, 11, 13, 14, 19, 23, 29, 33, 34, 35, 44, 45, 46, 56, 57, 58, 70, 73, 76 et 77